Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARADIS ORIGINEL
TERROIRS ORIGINELS, SARL

Numéro de dépôt :
3724827
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PARADIS ORIGINEL de TERROIRS ORIGINELS

Présentation de la marque PARADIS ORIGINEL

Déposée le 25 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARADIS ORIGINEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) 1 LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 675 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) 1 LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TERROIRS ORIGINELS a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLES VIGNES DES ROSIERS , DOMAINE CHAMP DE CROIX JEAN VIGNAL , Fabien COLLONGE , VIEILLES VIGNES DU PERE MICHEL , 6 Frères Vignerons , PIERRE MARTIN , MOUTON NOIR , Terroirs d'Origine Contrôlée , JE SUIS NATURE , FAMILLE COLLONGE


TERROIRS ORIGINELS, SARL - 1 LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France - SIREN 451675185


TERROIRS ORIGINELS - 1 LES BALLOQUETS - 69460 - ODENAS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540330 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Vins.